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Le terme "CONTENU" désigne l'ensemble des textes, images et médias insérés sur les pages par l'utilisateur, exception faite des éléments de la charte graphique réalisée par le prestataire.

Le terme "SITE" désigne l'espace web fourni par le prestataire à l'utilisateur.

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  • tenant des propos blasphématoires ;
  • relatif à des techniques de piratage informatique ;
  • relatif aux jeux de hasard ou de casino ;
  • relatif aux drogues et éléments s'y rapportant ;
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  • assurant la vente ou la promotion de tabac ou de produits associés ;
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  • assurant la vente d'armes ou de munitions (par exemple, des armes à feu, des pièces d'armes à feu, des poignards ou des pistolets électriques) ;
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  • assurant la vente ou la distribution de mémoires ou de travaux d'étude ;
  • relatif à des programmes qui récompensent les utilisateurs pour avoir cliqué sur des annonces ou des offres, avoir effectué des recherches, avoir consulté des sites Web ou lu des e-mails ;
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Dernière mise à jour : 5 mai 2009